Jean-Marc Février
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marc FÉVRIER
Objet:
membres du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Au titre du syndicat CFDT
Titulaire
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000052987744
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2025
04/12/2025
De:
Février (Jean-Marc, Alfred, Roger)
avocat, juriste, professeur agrégé de droit public à l'université de Perpignan Via-Domitia ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
25
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000047826002
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2023
14/07/2023
De:
Jean-Marc FEVRIER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000047074909
(source JORF)
désignation
31 Janvier 2023
31/01/2023
De:
Jean-Marc FÉVRIER
Objet:
membres du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Au titre du syndicat CFDT
Titulaires
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000046344045
(source JORF)
nomination
30 Septembre 2022
30/09/2022
De:
Février (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
représentant du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
C. - Au titre du syndicat CFDT
Titulaire
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000038566798
(source JORF)
nomination
09 Juin 2019
09/06/2019
De:
Jean-Marc FEVRIER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000038125050
(source JORF)
désignation
14 Février 2019
14/02/2019
De:
Février (Jean-Marc, Alfred, Roger)
avocat au barreau de Paris, professeur agrégé à l'université de Perpignan ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
18
"
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000028197686
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2013
15/11/2013
De:
Février, Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut
=
"
2012-07-01
"
INTJ1224515S
(source BOMI)
promotion
20 Novembre 2012
20/11/2012
De:
Février (Jean-Marc)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut
=
"
2002-09-01
"
JORFTEXT000000228308
(source JORF)
nomination
03 Novembre 2002
03/11/2002